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Qu'est-ce que
le Bonus-Malus ?
Le
Bonus - Malus ou encore coefficient de
réduction/majoration s'applique à tous les véhicules et
cycles de plus de 80 cm3. Tous les automobilistes ont
donc un Bonus. La cotisation à payer à chaque échéance
annuelle est influencée par la baisse ou la hausse de ce
coefficient qui reflète votre " bonne conduite".
Lorsque vous ne causez pas d'accident, vous bénéficiez
d'un bonus et votre prime s'en trouve, normalement,
diminuée, en revanche, si vous provoquez un accident, vous
serez pénalisé d'un malus et vous payerez une cotisation
d'assurance plus élevée.
Période de calcul du bonus
Il est calculé
sur une période de 12 mois consécutifs (précédant de deux
mois l'échéance annuelle). Ce qui veut dire que l'assureur
arrête la situation de votre contrat deux mois avant son
échéance afin de pouvoir calculer votre prime et vous
envoyer votre avis d'échéance. DONC : un accident qui
surviendrait un mois avant votre échéance principale ne
serait pris en compte que l'année suivante.
A
titre d'exemple : pour un contrat dont l'échéance
principale serait au 01 Janvier de chaque année, la
période de calcul s'étendrait du 01.11 au 31.10 de l'année
précédente.
Année sans sinistre(s) responsable(s) = progression du
bonus
PRINCIPE : Le Bonus - Malus progresse à chaque échéance
principale. Il est calculé au moyen d'un coefficient
multiplicateur, le coefficient d'origine étant égal à 1.00
(Jeune conducteur). La prime de base est multipliée par ce
coefficient de réduction/majoration.
Une année sans accident : le coefficient de l'année
précédente est multiplié par 0.95 (en usage normal)
1 année
sans accident responsable = 1.00 x 0.95 = 0.95 de Bonus
2
années sans accident responsable
= 0.95 x 0.95
= 0.90 de Bonus
3 années sans accident responsable = 0.90 x 0.95 = 0.85
de Bonus
4 années sans accident responsable = 0.85 x 0.95 = 0.80
de Bonus
5 années sans accident responsable = 0.80 x 0.95 = 0.76
de Bonus
6 années sans accident responsable = 0.76 x 0.95 = 0.72
de Bonus
7 années sans accident responsable = 0.72 x 0.95 = 0.68
de Bonus
8 années sans accident responsable = 0.68 x 0.95 = 0.64
de Bonus
9 années sans accident responsable = 0.64 x 0.95 = 0.60
de Bonus
10 années sans accident responsable = 0.60 x 0.95 = 0.57
de Bonus
11 années sans accident responsable = 0.57 x 0.95 = 0.54
de Bonus
12 années sans accident responsable = 0.54 x 0.95 = 0.51
de Bonus
13 années sans accident responsable = 0.51 x 0.95 = 0.48
plafonné à 0.50 de Bonus
La réduction
maximale est donc de 0.50, soit 50% de réduction de la
prime de référence. Cependant, notez qu'il faut 13 années
pour accéder à ce coefficient.
Année avec
sinistre(s) responsable(s) = application d'un malus
NB : les
sinistres Vol, Incendie, Tempête, Bris de glaces et
Accident de parking sans tiers identifié n'entraînent pas
l'application d'un malus.
* Si vous n'êtes que partiellement responsable de
l'accident la majoration appliquée à votre bonus de
l'échéance précédente est de 12.5%, soit : coefficient
précédent x 1.125
* Si vous êtes totalement responsable de l'accident, la
majoration appliquée sur votre bonus de l'échéance
précédente est de 25%, soit : coefficient précédent x 1.25
Les majorations doivent être multipliées entre elles.
Exemple : coefficient de l'échéance précédente = 0.90, 2
sinistres enregistrés entraînant la responsabilité totale
de l'assuré, le coefficient à l'échéance suivante sera de
: 0.90 x 1.25 x 1.25 = 1,40
Un plafond est prévu : il est égal à un coefficient de
3.50, soit une majoration de 250% de la prime de
référence.
Franchise de malus
Un assuré qui
a atteint le coefficient maximum de 50% depuis trois ans
au moins sans sinistre responsable, ne sera pas pénalisé
au premier accident partiellement ou totalement
responsable.
Règle de la descente rapide
Après 2 années
sans sinistre, le malus (supérieur à 1.00) est annulé et
on revient à la prime de référence, soit au coefficient
1.00. Ceci pour ne pas trop pénaliser un "malussé" qui
revient ainsi plus rapidement à un tarif correct plutôt
que de rester de longues années au dessus du niveau 1.00. |